PRÉAMBULE 
Les présentes Conditions Générales du Logiciel GEAR, développé par Blue Forge, sont applicables aux Clients dès leur date d’entrée en vigueur et remplacent les précédentes.

Blue Forge est une Société par Actions Simplifiée au capital de 6 000 €, dont le siège est à La Roche sur Yon (85000), 15 rue Paul Baudry, inscrite au registre du commerce et des sociétés de La Roche sur Yon sous le numéro 952 048 692. 

Le Client, après avoir pris connaissance des potentialités, de la finalité, des fonctionnalités, du caractère standard et du mode opératoire du Logiciel et après avoir eu l’opportunité de (et le temps nécessaire pour) solliciter auprès de Blue Forge une présentation détaillée du Logiciel, a décidé de bénéficier de ce dernier. Le Client reconnaît avoir reçu l’ensemble des informations et conseils permettant de prendre la mesure de la proposition de Blue Forge et s’être assuré de la conformité du Logiciel à ses besoins. 

Il appartient au Client de s'assurer : 

de l'adéquation du Logiciel à ses besoins propres, notamment sur la base des indications fournies dans la documentation qui lui a été présentée ;
qu'il dispose de la compétence nécessaire pour l’accès aux Services et pour l'utilisation du Logiciel ;
qu’il dispose d’une bande passante et d’un accès au réseau suffisamment dimensionnés pour accéder au Logiciel. Il appartient au Client de vérifier, conformément aux usages de sa profession, les résultats obtenus à l'aide du Logiciel.

Il appartient au Client de vérifier, conformément aux usages de sa profession, les résultats obtenus à l'aide du Logiciel.

1. Définitions

Administrateur Client

désigne la personne nommée par le Client parmi ses Utilisateurs, qui a accès au Logiciel et qui possède les droits lui permettant d’accéder aux fonctions d’administration. 

Administrateurs GEAR

désigne les personnes nommées par Blue Forge parmi son service technique, qui ont accès à la base de données du Logiciel et qui possèdent les droits lui permettant d’accéder aux fonctions d’administration de la base de données. 

Anomalie

désigne un Dysfonctionnement du Logiciel, reproductible par Blue Forge, empêchant son utilisation conformément à la Documentation. 

Clie​nt

désigne la société ou le particulier qui conclut directement, un Contrat avec Blue Forge en vue de souscrire à l’utilisation d’un des logiciels en ligne fourni par Blue Forge;

Code d’accès

couple « identifiant/mot de passe » et URL donnant accès au logiciel et utilisé pour s’authentifier et accéder au compte personnel de l’Utilisateur (Compte), lors de l’inscription Blue Forge enverra un email de confirmation au Client, ce dernier devra conserver le lien envoyé qui lui permettra d’accéder à son service souscrit.

Compte

désigne le compte à partir duquel le Client peut se connecter à l’utilisation du logiciel GEAR dédiée, contenant l’enregistrement des fonctionnalités telles que décrites aux Conditions Générales d’Utilisation (mention légale) et mis à sa disposition par Blue Forge pour la durée du Contrat.

Contrat

désigne le présent document "Conditions Générales de Vente et d'Utilisation GEAR"

Desti​nation

désigne l’objet pour lequel le Logiciel a été conçu. 

Documentation

désigne la description des fonctionnalités et du mode d'emploi du Logiciel. Elle est disponible directement dans le Logiciel. Toute autre documentation est exclue du cadre de l’Ensemble Contractuel.

Données

désignent les informations, publications et, de manière générale, les données de la base de données Client dont l’utilisation est l’objet du présent contrat, pouvant être consultées uniquement par les Utilisateurs et par les Administrateurs Blue Forge de la société Blue Forge après demande écrite envoyé par le Client aux équipes support@blueforge.fr.

Données Personnelles

désigne les données qui, au sens de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 (modifiée par le décret du 4 novembre 1991 et par la loi du 6 août 2004 transposant la directive 95/46/CE), permettent de désigner ou d’identifier, directement ou indirectement, une personne physique.

Dysfonctionnement

désigne toute difficulté d’accès à la Plate-forme d’Exploitation constatée par Blue Forge, mais ne constituant pas nécessairement une Anomalie.

Logiciel 

désigne tout logiciel fourni par Blue Forge au Client en mode SaaS.

Dans le cadre des CGU, le Logiciel correspond : 
à la version standard diffusée par Blue Forge au moment de la confirmation de la commande ;
à ses mises à jour ultérieures, le cas échéant. 

Plateforme d’Exploitation

désigne l’ensemble des matériels, logiciels, système d’exploitation, base de données et environnement, fournis par Blue Forge en mode SaaS, sur lequel sera effectuée l’utilisation de la Solution. 

Règlements

désigne tous statuts, lois, règlements, normes ou codes de conduite, obligatoires ou non.

Service Applicatif

désigne le service proposé en mode SaaS par Blue Forge, permettant l’utilisation des Solutions GEAR par le Client.

Solution

désigne l’ensemble des solutions des logiciels Blue Forge, incluant l’ensemble des fonctionnalités mise à disposition lors de la souscription. Les solutions des logiciels Blue Forge sont proposées en mode hébergé et adaptées spécifiquement à ce mode de fonctionnement.

Utilisateur

désigne une personne physique désignée par le Client ayant accès au Logiciel.

2. Objet
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des Parties dans le cadre de l’accès aux Services et/ou de l’utilisation du Logiciel. Tout accès aux Services et/ou utilisation du Logiciel suppose la connaissance des présentes conditions et entraîne leur acceptation irrévocable et sans réserve.

3. Contrat - Entrée en vigueur - Durée - Renouvellement
Dans le cadre du processus d’inscription aux Services, le Client est amené à accepter les présentes Conditions Générales d’Utilisation qui lui sont opposables dans le cadre de l’utilisation et de la délivrance des Services proposés par Blue Forge, notamment du Logiciel GEAR.

En tout état de cause, l’inscription du Client sur le Site et/ou tout commencement dans l’utilisation des Services, soumettent l’Utilisateur aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. Le Client est dès lors réputé accepter l’application de l’intégralité des règles stipulées aux présentes, ainsi que celles qui seraient présentes dans tout document disponible sur le Site, https://www.blueforge.fr,/ intégrées aux présentes conditions générales par référence et qui régissent sa relation avec les tiers et Blue Forge, et ce, pour la durée de la souscription aux services dispensés par Blue Forge. Les présentes CGU forment le contrat.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont opposables pendant toute la durée d’utilisation des Services et jusqu’à ce que de nouvelles Conditions Générales d’Utilisation remplacent les présentes.

D’une manière générale, l’utilisation de GEAR et la délivrance des services au Client sont toujours soumis à la version la plus récente des Conditions Générales d’Utilisation postée sur le site https://www.blueforge.fr/ et accessible au Client à tout moment. Il appartient au Client de consulter aussi souvent que nécessaire les Conditions Générales d’Utilisation.

Le Client reconnaît également avoir accepté les Conditions Générales de Vente, et consulté les mentions légales figurant sur la plateforme https://www.blueforge.fr,/ préalablement à son inscription sur le Site.
Le Contrat est conclu pour une durée indéterminée et demeure en vigueur jusqu’à sa résiliation par l’une des Parties. Le Client peut mettre fin au Contrat à tout moment en procédant à la résiliation de ses Services. Il a peut adresser une demande à Blue Forge par e-mail ou par l’envoi d’une notification écrite par courrier recommandé qui sera exécutée si le Client est en règle avec le présent Contrat et sous réserve que Blue Forge ait clairement pu identifier l'identité du Client. À cette fin, il peut être nécessaire que Blue Forge soumette une procédure de vérification d’identité au Client.

4. Modalités de paiement
En contrepartie du droit d'utilisation du Logiciel GEAR, associé à des services d'assistance et de maintenance, le Client doit s'acquitter d'une redevance, aussi appelée abonnement.

La fréquence de facturation de cet abonnement est adaptée à la période d'engagement du service souscrit.

Tous les abonnements sont facturés en terme à échoir. Pour les Services payants, l'exécution des tâches ne commence qu'après réception du montant sur le compte bancaire de Blue Forge et le Client n'a aucun droit à l'exécution tant que le paiement n’a pas été reçu en totalité.

Dès lors que le paiement du prix de l'abonnement n'a pas été effectué par le Client à la date prévue, Blue Forge pourra de manière discrétionnaire procéder à la suspension de l'exécution du contrat.

Les paiements peuvent être effectués par carte de crédit et virement bancaire. Blue Forge se réserve le droit de limiter les moyens de paiement disponibles au cas par cas.

En cas de paiement par carte de crédit, le Client déclare et garantit qu'il est autorisé à utiliser la ou les cartes de crédit qui pourront être débitées pour le paiement des Services GEAR liés au Client. Le Client reconnaît et accepte que Blue Forge est autorisé à débiter la carte de crédit liée au processeur de paiement pour régler les Services GEAR liés au Client.

En cas de paiement par Virement bancaire, les frais de virement sont dépendants de la banque émettrice de l’ordre. Ces frais ne peuvent pas être mis à la charge de Blue Forge et ne doivent pas imputer le montant lié au paiement de la facture. Le Client est averti que le traitement des Virements bancaires peut prendre jusqu’à 10 jours ouvrables. Il est, dès lors, de sa responsabilité de prendre en compte le temps de traitement lorsqu’Il effectue le Virement.

Les prix des Services facturés au Client sont ceux en vigueur au moment de la facturation, tels que publiés sur le Site Internet de Blue Forge. En fonction des Services, Blue Forge peut soumettre des propositions tarifaires différentes (prix forfaitaire mensuel, annuel) auxquelles peuvent être associées, selon les cas, une durée d’engagement et/ou de facturation spécifiques.

Les tarifs proposés par Blue Forge sont TTC (TVA incluse) pour les Clients ayant leur adresse de facturation en Suisse et dans l’Union Européenne. 

Blue Forge peut modifier ses tarifs à tout moment, sans préavis, en publiant une nouvelle structure de prix sur son Site et / ou en notifiant par courrier électronique le Client. Les changements de prix sont applicables immédiatement aux nouvelles commandes ou lors du renouvellement des Services pour une nouvelle période.

Tout désaccord concernant la facturation et la nature des Services doit être notifié auprès du Support de Blue Forge par l’envoi d’un email à l’adresse suivante https://support@blueforge.fr,/ dans un délai d'un mois après l'émission de la facture. À défaut, et sans préjudice de la possibilité pour le Client de contester ultérieurement la facturation, le Client est tenu de s’acquitter des factures impayées dans les conditions prévues au Contrat. En cas de défaut de facturation, Blue Forge est autorisée à régulariser lesdites factures dans la limite des règles de prescription en vigueur.

Les paiements des prestations de Service ne sont pas remboursables en cas d'interruption du Service due à un cas de force majeure ou à d'autres causes extérieures autres que la responsabilité exclusive de Blue Forge.

5. Durée et renouvellement des Services
Blue Forge fournira les Services pour la période sélectionnée par le Client lors du processus de commande. Toute période commencée est facturée dans son intégralité.

Lorsque le renouvellement des produits est en mode manuel, Blue Forge s'efforce d'avertir le Client en temps utile avant la fin de l’échéance de Ses Services. Cependant, il incombe au Client de respecter les délais impartis.

Si le Client omet de payer le renouvellement d’un Service avant la date d'échéance malgré les rappels, Blue Forge sera en droit de suspendre immédiatement et sans préavis la totalité ou une partie des Services concernés à leur échéance. Blue Forge sera en droit de refuser toute nouvelle commande ou renouvellement de Services, et ce, sans préjudice pour Blue Forge.

En cas de résiliation prématurée d'un Service, aucun remboursement au prorata de la contrepartie n'est effectué pour le reste du délai, sauf si la résiliation est imputable à Blue Forge de manière fautive ou par négligence grave sans fondement juridique. 

6. Conditions d’accès au Logiciel
L’accès au Logiciel ne peut s’effectuer qu’au travers du réseau Internet et nécessite au préalable une connexion audit réseau à l’adresse Internet communiquée au Client par Blue Forge.

Le Client sera seul responsable de sa connexion au réseau Internet et de tous les frais associés notamment les communications téléphoniques.

7. Fonctionnement et exploitation
Création du compte Administrateur et mise en ligne
Après réception de la commande par Blue Forge, le Client recevra par email les directives. La date à laquelle les directives sont fournies sera reconnue comme étant la date de livraison du service commandé.

Dès l’activation des services, Le Client est invité à modifier son mot de passe immédiatement.

Les logiciels destinés aux nouveaux établissements seront créés avec un délai de un jour ouvré suite à la réception de la commande.

Création de comptes utilisateurs supplémentaires
Ces accès utilisateurs sont facturés selon les conditions tarifaires du présent contrat.

Permissions des utilisateurs
Le Client est seul responsable de l'attribution des Permissions des utilisateurs au sein des applications fournies.

Modalités d’accès aux Services pour chacun des Utilisateurs

Les codes d’accès au Logiciel étant déterminés par le Client, Blue Forge ne pourra être tenue responsable de toute perte ou dommage résultant de l’accès au Logiciel par un Utilisateur, ou par un tiers non désigné par le Client.

Dans ce cadre, le Client s'engage tant en son nom qu’au nom et pour le compte des Utilisateurs qu’il aura désignés à informer immédiatement Blue Forge de toute utilisation des codes d’accès au Logiciel qu’il jugerait frauduleuse.

Blue Forge s'engage à mettre en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour la qualité des Services, et pour rétablir les Services dans les meilleurs délais en cas d'incident sur le réseau ou de défaillance d'un matériel.

Les signalements d’anomalies sérieuses doivent être confirmés par email sans délai directement à Blue Forge. Blue Forge procède au diagnostic de l’anomalie et met ensuite en œuvre sa correction dans les meilleurs délais.

Blue Forge ne garantit pas la correction d’anomalie dans les cas suivants :

- refus du Client de collaborer avec Blue Forge dans la résolution des anomalies et notamment de répondre aux questions et demandes de renseignement ;
- utilisation des Services applicatifs de manière non conforme à leur destination ;
- modification non autorisée des Solutions par le Client ou par un tiers ;
- manquement du Client à ses obligations au titre du Contrat ;
- implantation de tous progiciels, logiciels ou système d’exploitation non compatibles avec les Services applicatifs ;
- défaillance des réseaux internet ;
- acte volontaire de dégradation, malveillance, sabotage ;
- détérioration due à un cas de force majeure ou à une mauvaise utilisation des Services applicatifs.

Le Client est informé que Blue Forge ne maîtrise pas les évolutions techniques des navigateurs Internet. En cas d'incompatibilité du Logiciel avec le navigateur, liée à une évolution de celui-ci, Blue Forge dispose d'un délai de trente (30) jours pour faire évoluer le Logiciel en conséquence.

Pour des nécessités techniques, Blue Forge se réserve le droit d'interrompre temporairement tout ou partie des Services.

Les interruptions programmées le seront dans la mesure du possible en dehors des heures de bureau (9h00 à 18h00 heure de Paris). 

En règle générale, les opérations d'exploitation et de maintenance courantes (sauvegarde, mise à jour logicielle) ne nécessitent pas d'interruption des Services.

Blue Forge se réserve le droit à tout moment de modifier les fonctionnalités du Logiciel.

Blue Forge assure, dans le cadre des règles de sécurité physique et logique en vigueur au jour de la signature du devis, la protection de l’ensemble de la Plateforme d’Exploitation, des résultats, des traitements et des transmissions effectués, ainsi que des sauvegardes réalisées sur la Plateforme d’Exploitation.

8. Droits d’utilisation
Le droit d’utiliser le Logiciel est accordé par Blue Forge au Client pour la durée du Contrat.

Le Logiciel doit être utilisé conformément aux stipulations du Contrat, ainsi qu'aux prescriptions et consignes d'utilisation, de sécurité et de bon fonctionnement contenues dans la Documentation.

Le Logiciel devra être utilisé conformément à sa Destination, pour les seuls besoins propres du Client.

Toute utilisation non expressément autorisée par Blue Forge au titre du Contrat est illicite, conformément à l'article L.122-6 du Code de la propriété intellectuelle.

Il est notamment interdit au Client de procéder à :

- toute forme d'utilisation du Logiciel ou de la Documentation de quelque façon que ce soit aux fins de conception, réalisation, diffusion ou commercialisation d’un progiciel ou d’un progiciel similaire, équivalent ou de substitution ;
- toute mise à disposition directe ou indirecte du Logiciel ou de la Documentation au bénéfice d'un tiers, notamment par location, cession ou prêt, même à titre gratuit, ou de le confier à un prestataire quelconque dans le cadre d'une externalisation sauf en cas d’accord préalable écrit de Blue Forge ;
- toute utilisation pour un traitement non autorisé par Blue Forge.

L'hébergement de la Solution SaaS fournie par Blue Forge est caractérisé par des ressources matérielles, notamment l'espace disque consommé par les fichiers du client, l'espace utilisé par ses données, la puissance de calcul et la bande passante.

Blue Forge n'impose pas de limite en termes de quantité de données. En cas d'abus, Le Client serait averti et pourrait si besoin souscrire à un service adapté à sa consommation.

9. Propriété intellectuelle
Blue Forge déclare détenir l'ensemble des droits de propriété intellectuelle nécessaires à la conclusion du Contrat.

Le droit d'utilisation accordé par Blue Forge par le Contrat n'entraîne aucun transfert de propriété intellectuelle au bénéfice du Client.

En conséquence, le Client s'interdit tout acte, pouvant avoir pour objet ou pour effet de porter atteinte directement ou indirectement aux droits de Blue Forge sur le Logiciel, qui est notamment protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

10. Garantie en contrefaçon
En cas de réclamation portant sur la contrefaçon par le Logiciel d’un droit de propriété intellectuelle en France, Blue Forge pourra, à son choix et à ses frais, soit remplacer ou modifier la totalité ou une partie quelconque du Logiciel, soit obtenir pour le Client une licence d’utilisation, afin de lui permettre d’utiliser le Logiciel, pour autant que le Client ait respecté les conditions suivantes :

- que le Client ait accepté et exécuté l'intégralité de ses obligations aux termes du Contrat, et notamment soit à jour de ses redevances,
- que le Client ait notifié à Blue Forge, sous huitaine, par lettre recommandée avec avis de réception, l’action en contrefaçon ou la déclaration ayant précédé cette action,
- que Blue Forge soit en mesure d’assurer la défense de ses propres intérêts et de ceux du Client, et pour ce faire, que le Client collabore loyalement avec
Blue Forge en fournissant tous les éléments, informations et assistance nécessaires pour mener à bien une telle défense.

Dans le cas où aucune de ces mesures ne serait raisonnablement envisageable, Blue Forge pourra unilatéralement décider de mettre fin au Contrat et indemnisera le Client en lui remboursant les redevances acquittées sur les douze (12) derniers mois à compter de la notification de la rupture.

Les dispositions du présent article définissent l'intégralité des obligations de Blue Forge en matière de contrefaçon de brevet et de droit d'auteur du fait de l’utilisation du Logiciel.

11. Prestations complémentaires
Sauf indication contraire, le Contrat ne couvre pas les prestations complémentaires préconisées par Blue Forge ou sollicitées par le Client pour répondre à ses besoins spécifiques. Ainsi, par exemple, les prestations de conseil et de formation feront l’objet d’un Contrat séparé entre le Client et Blue Forge, ou d’un devis accepté. De même, l’assistance téléphonique aux utilisateurs autres que l’Administrateur fera l’objet d’un Contrat séparé entre le Client et Blue Forge.

12. Collaboration
Afin de permettre la réalisation de ce service, le Client s’engage notamment :
- à se reporter à la Documentation avant chaque demande d’intervention ;
- à mettre à disposition de Blue Forge toute information nécessaire demandée par Blue Forge pour la compréhension et la résolution des Anomalies rencontrées ;
- à désigner, en son sein, un interlocuteur compétent en charge du traitement des Anomalies, et à ce qu’il soit disponible pendant toute l’intervention de Blue Forge ;
- à faciliter l’accès du personnel de Blue Forge à toutes ses installations si cela était nécessaire et à assurer au personnel de Blue Forge un libre accès aux locaux ainsi qu’à lui indiquer un correspondant adéquat ;
- à installer et administrer ses équipements et applications non fournis par Blue Forge, ainsi que ses réseaux.

Afin d'assurer un service de qualité, Blue Forge fournit un service d'assistance aux utilisateurs et de maintenance corrective. Ces interventions sont fournies dans le cadre de l'accès au Service SaaS.

Les engagements de Blue Forge ne concernent que les logiciels édités et fournis par Blue Forge.

13. Responsabilité
Responsabilité du Client
Le Client et l'Utilisateur s'engagent à respecter la réglementation applicable en matière de propriété intellectuelle, de protection des données personnelles, de respect de la vie privée et plus généralement s'engagent à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur.

Les Parties reconnaissent que seul le Client dispose de la capacité à maîtriser et à connaître le contenu transitant par la Plateforme d’Exploitation.

Le Client garantit qu'il dispose de toutes les autorisations d’utilisation et/ou de diffusion sur le territoire, des informations et données de toute nature, hébergées par Blue Forge et est seul responsable des conséquences de leur mise à disposition du public.

Le Client s’interdit d’inclure dans les données hébergées par Blue Forge des éléments illicites, tels que des propos diffamatoires et racistes, par exemple, ou des données personnelles faisant l’objet d’un fichier non déclaré.

En cas de manquement aux dispositions de la loi du 21 juin 2004 (« LCEN ») constaté par une autorité judiciaire au sens de cette même loi, ou en cas d’injonction délivrée par l’autorité judiciaire de supprimer un contenu litigieux, Blue Forge pourra prendre toute disposition nécessaire pour supprimer ce contenu ou en empêcher l’accès, sans accord préalable du Client. Il devra seulement l’en informer, a priori ou a posteriori.
En cas de réclamation amiable ou de mise en demeure d’un tiers adressée à Blue Forge estimant que le contenu est illicite ou lui cause un préjudice, Blue Forge informera sans délai le Client.

S’il apparaît à Blue Forge que des données hébergées pour le compte du Client sont manifestement illicites, Blue Forge pourra prendre toute mesure utile afin de supprimer l’accès au contenu litigieux ou d’en rendre l’accès impossible, et en informera le Client.

La suspension ou l'interruption de l’accès au contenu pour les motifs mentionnés ci-dessus ne donnera droit au versement d'aucun dédommagement de la part de Blue Forge au Client.

Par ailleurs, le Client restera redevable à Blue Forge de l’intégralité du prix convenu pendant toute la période de suspension ou d’interruption.

En tout état de cause, le Client garantit Blue Forge des conséquences notamment financières de tout recours, toute action, et a fortiori toute condamnation auxquels Blue Forge pourrait être exposée en raison de données illicites qu’il aurait fait héberger par Blue Forge dans le cadre du présent Contrat.

Responsabilité de Blue Forge
Blue Forge ne pourra, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable d'aucun dommage indirect de quelque nature que ce soit (tels que le préjudice commercial ou financier, la perte de clientèle, la perte de commande(s), le trouble commercial quel qu’il soit, la perte de bénéfice, l’atteinte à l’image de marque ou les pertes d'exploitation qui affecteraient le Client et/ou l’Utilisateur) résultant de
toute impossibilité d'accès aux Services, de toute utilisation des Services, y compris toute perte de données, et ceci, quelle que soit l'origine du préjudice. En tout état de cause, la responsabilité de Blue Forge ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Toutefois, Blue Forge s'engage à mettre tous les moyens dont elle dispose en œuvre pour assurer les meilleures garanties sur l'intégrité des données et notamment :

- l'utilisation systématique de versions récentes de logiciels Antivirus.
- la sauvegarde quotidienne des données.

Blue Forge ne pourra être tenue responsable en cas de poursuites judiciaires à l'encontre du Client ou de l'Utilisateur du fait d’une utilisation illicite du Logiciel. Au titre des présentes, Blue Forge est tenue à une obligation de moyens et ne sera pas tenue pour responsable de tout retard intervenu dans l'exécution des Services.

En outre, la responsabilité de Blue Forge ne peut être engagée en cas d’application erronée ou d’absence d’application des conseils d’utilisation fournis dans le cadre de l’assistance ni en cas d’application de conseils n’émanant pas de Blue Forge.

En aucun cas Blue Forge n'est responsable ni du fait de tiers.

Hormis les cas d’action en contrefaçon, toute action dirigée contre le Client par un tiers constitue un préjudice indirect et par conséquent n'ouvre pas droit à réparation.

Si la responsabilité de Blue Forge venait à être reconnue, au titre des présentes, par une décision définitive d’une juridiction compétente, l’indemnisation qui pourrait lui être réclamée serait expressément limitée au montant de la redevance perçue par Blue Forge, au titre des Services, pour la période de six (6) mois en cours lors de la survenance du dommage.

Il est expressément convenu entre les parties, et accepté par le Client, que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.

Les présentes dispositions établissent une répartition des risques entre Blue Forge et le Client. Le prix reflète cette répartition ainsi que la limitation de responsabilité décrite.

14. Déclaration
Le Client déclare bien connaître l’Internet, ses caractéristiques et ses limites, et reconnaît notamment :
- que les transmissions de données sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celle-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses qui sont parfois saturés à certaines périodes de la journée ;
- que certains réseaux spécifiques peuvent dépendre d’accords particuliers et être soumis à des restrictions d’accès qui ne permettront pas l’accès au Logiciel ;
- que les utilisateurs du Logiciel sont susceptibles d’être localisés en tous lieux à travers le monde, et que le contenu du Logiciel peut être reproduit, représenté ou plus généralement diffusé sans aucune limitation géographique ;
- que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées contre des détournements éventuels et qu’ainsi la communication de mots de passe, codes confidentiels et plus généralement de toutes informations à caractère sensible est effectuée par le Client à ses risques et périls ;
- que la mise à disposition du contenu du Logiciel aux utilisateurs peut faire l’objet d’intrusions de tiers non autorisées et être, en conséquence, corrompue en dépit de la délivrance par Blue Forge d’un accès protégé par un mot de passe.

15. Mesures techniques de protection
Le Client est informé et accepte expressément que, conformément aux dispositions légales applicables :

le Logiciel GEAR comportent des dispositifs techniques (cookies ou autres technologies) qui notamment, lors d’une connexion Internet, permettent au Client via un web- service, soit automatiquement, soit le cas échéant à l’initiative de Blue Forge, d’envoyer à Blue Forge des informations sur l’identification du Client (adresse IP),

les informations obtenues par Blue Forge grâce à ces dispositifs techniques sont également susceptibles d’être utilisées par Blue Forge dans le cadre de lutte anticontrefaçon, pour repérer et empêcher une éventuelle utilisation illicite ou non conforme du Logiciel.

16. Force majeure
La responsabilité des Parties sera entièrement dégagée si l'inexécution d'une partie ou de la totalité des obligations mises à la charge de l’une d’elles résulte d'un cas de force majeure.

Dans un premier temps, les cas de force majeure suspendent l'exécution de l’Ensemble Contractuel et les parties se réunissent afin de déterminer les modalités de poursuite éventuelle de leurs relations. 

Toutefois, dans le cas où la suspension se poursuivrait au-delà d’un délai de trois mois, chacune des Parties se réserve la possibilité de résilier immédiatement et de plein droit, sans indemnité, le présent Contrat sans préavis après l’envoi d’une lettre recommandée avec avis de réception notifiant cette décision.

Les Parties admettent, sans que cette liste soit limitative, conventionnellement, entre elles, que sont considérés comme cas de force majeure ou de cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français : blocage, perturbation ou encombrement des réseaux de télécommunication, la mauvaise qualité du courant électrique, le blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, les intempéries, les épidémies, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, les dégâts des eaux, les restrictions gouvernementales ou légales, ainsi que les modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation.

17. Dispositions diverses
Évolution des conditions générales
Blue Forge se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation, selon l’évolution technique de la plateforme https://www.gear.blueforge.fr/ ou de ses offres de Services, ou en raison de l’évolution de la législation, à sa seule discrétion. Ces évolutions entreront en vigueur et s'appliqueront à tous les Clients et Utilisateurs dès l’information de l’Administrateur Client par Blue Forge.

Confidentialité
Sont considérées comme confidentielles toutes informations, données, documents de toute nature communiqués par l’une des Parties à l’autre pour les besoins du Contrat, par oral, écrit ou par voie électronique et incluant, sans restriction, tout concept, stratégie industrielle, plan marketing, compte-rendu de réunion, mémorandum, analyse, maquette, dessin, prototype, échantillon, modèle, amélioration, perfectionnement, développement, méthodologie, marque de fabrique, logiciel, progiciel, savoir-faire, que ces informations soient ou non protégeables au titre de la propriété intellectuelle et industrielle.

Les informations n’étant pas spécifiquement désignées comme étant confidentielles sont traitées comme telles lorsqu’on peut raisonnablement estimer qu’elles fournissent à un Tiers un avantage financier ou concurrentiel ou lorsque leur révélation peut constituer un préjudice financier pour l’une ou l’autre des Parties présentes. Aucune des Parties n’est responsable des actes illégaux de Tiers ou tous autres actes indépendants de sa volonté pouvant entraîner des violations de l’obligation de confidentialité.

Cependant, l’obligation de confidentialité ne s’applique pas aux informations :

- qui étaient connues de l’une des Parties, sans obligation du secret, avant leur transmission par l’autre Partie ;
-qui sont obtenues de Tiers par l’une des Parties, de manière légitime ;
-qui sont développées indépendamment par l’une des Parties ;
-qui sont ou deviennent publiquement disponibles, sans qu’il y ait violation des engagements pris par chacune des Parties au titre du Contrat.
- sont révélées de manière raisonnable aux employés, fournisseurs ou autres, pour la réalisation de ce Contrat ;
- sont révélées de manière raisonnable à des conseillers professionnels ;
- doivent être révélées par la loi ou une autorité compétente.

Par dérogation à ce qui précède, chacune des Parties peut, de manière raisonnable, mentionner le nom de l’autre Partie ainsi qu’une description objective de la nature des services, objets du présent Contrat, dans ses listes de référence et propositions à l’attention des prospects et de la clientèle, dans les communications à son personnel, documents internes de gestion prévisionnelle, rapport annuel aux actionnaires, ainsi qu’en cas de dispositions légales, réglementaires ou comptables l’exigeant.

Les stipulations du présent article resteront en vigueur pendant les cinq (5) années qui suivront la communication des informations confidentielles ou la résiliation du Contrat, quelle qu’en soit la cause.

Renonciation
Le fait pour l'une des Parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre Partie à l'une quelconque des obligations visées dans l’Ensemble Contractuel ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Le Client renonce irrévocablement à toute demande, réclamation, droit ou action à l’encontre de Blue Forge ayant trait à l’exécution du Contrat et qui serait formulée plus de douze (12) mois après le fait générateur.

Cession du Contrat
Compte tenu de l’importance que revêt pour Blue Forge le présent partenariat avec le Client, et notamment, la cohérence et le contrôle de sa politique commerciale, le présent Contrat ne pourra être transmis par le Client à toute personne tierce, pour quelque raison que ce soit (notamment en cas de changement de contrôle du Client), sans l’accord écrit et préalable de Blue Forge.

En outre, chaque Partie conserve la direction, la gestion et la responsabilité de sa société. Le présent Contrat n’aura aucun effet sur l’indépendance de chaque partie et ne pourra avoir pour conséquence un lien de subordination, de représentation, ou de mandat entre elles ou à l’égard de tiers.

Intégralité
Le Contrat exprime l'intégralité des obligations des Parties. En cas de difficultés d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des
clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le Client, ne pourra s'intégrer au Contrat ni a fortiori y contrevenir ou en modifier la portée, à l'exception des commandes complémentaires du Client acceptées par Blue Forge.

Nullité
Si une ou plusieurs stipulations du présent Contrat sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée, et les Parties s’engagent à se rapprocher pour convenir d’une disposition similaire et purgeant le motif d’invalidité affectant la stipulation préexistante.

Référence commerciale
Blue Forge pourra faire état du nom du Client et de son logo pour la promotion du Logiciel.

Notifications
Tous les préavis et notifications prévus dans ce Contrat devront être envoyés à l’adresse donnée en tête de ce document s’agissant de Blue Forge, et à l’adresse renseignée par le Client lors de la souscription des Services, régulièrement mise à jour le cas échéant, conformément aux prescriptions des présentes.

Toutes notifications effectuées en application des présentes seront valablement effectuées et seront considérées comme reçues dans les conditions suivantes :

E-mail – au jour d’envoi ;
lettre recommandée AR – le lendemain de la date portée sur l’accusé de réception.

Informatique et liberté
Le fonctionnement du Logiciel peut impliquer la collecte d’un certain nombre de données à caractère personnel auprès des Utilisateurs. Bien qu’ils ne permettent pas une identification directe de l’Utilisateur, ils sont assimilés par la CNIL à des données à caractère personnel. Les informations ainsi collectées ne sont communiquées ou commercialisées à aucun tiers à l’exception des hypothèses légales organisant une communication obligatoire aux autorités judiciaires.

A fortiori, Blue Forge ne procède à aucun transfert des données à caractère personnel éventuellement collectées sur son Logiciel, vers des pays non-membres de l’Union Européenne qui ne présentent pas un niveau de protection équivalent à celui en vigueur au sein de l’Union. Dans l’hypothèse, improbable, où un tel transfert serait nécessaire et envisagé, Blue Forge s’engagerait à signer préalablement une convention vers l’entité de réception des données, aux termes de laquelle cette dernière s’engagerait à offrir aux données une protection conforme à la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995, transposée en droit français par la loi du 15 juillet 2004 et à communiquer cette convention à la CNIL.

Conformément à l’article 39 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifié par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 (art.5), tout Visiteur ou Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Ces droits peuvent être exercés, le cas échéant, auprès de Blue Forge par voie postale à Blue Forge, 15 rue Paul Baudry 85000 La Roche sur Yon; par téléphone au 06 72 92 84 95 ou par e-mail en écrivant à support@blueforge.fr. Les demandes sont traitées dans un délai minimal d’un mois et maximal de deux mois.

Litiges et juridictions
Le Contrat est soumis au droit Français. Le présent Contrat sera régi par le droit français, et interprété conformément à ses dispositions.

Sauf dans les cas où une stipulation des présentes en dispose autrement, il résulte d’un accord exprès entre les Parties que les échanges entre elles pourront intervenir par tous moyens, notamment par messagerie électronique aux adresses e-mail mentionnées dans leurs correspondances, sur le Logiciel pour Blue Forge, dans le cadre de son inscription au Logiciel pour le Client, ou dans tout autre document.

Le Client reconnaît que les enregistrements et sauvegardes (en ce compris toute donnée de connexion) réalisés sur le Logiciel (ci-après les « Documents Électroniques ») auront pleine valeur probante entre l’Utilisateur et Blue Forge. Ainsi, les Documents Électroniques (y compris leur date et heure) feront foi entre les parties dans l’hypothèse d’une réclamation ou d’un litige.

Le Client reconnaît par conséquent, dans ses relations contractuelles avec Blue Forge, la validité et la force probante des courriers électroniques et des relevés de connexion, ainsi que leurs reproductions, conservées par Blue Forge, sont opposables au Client en tant qu’éléments de preuve.

Tout litige susceptible de survenir portant, entre autres, sur la validité, l’interprétation, l’exécution ou l’inexécution du présent Contrat relèvera de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de La Roche sur Yon.

Le simple fait de passer commande auprès de Blue Forge vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions.